Notre expérience des audits nous a fait constater que les écarts relatifs à l’exigence §5.4 de la norme ISO 45001 constituent le principal top flop à ce jour. : le planning des causeries et VSC (visites sécurité chantier) n’est pas respecté ; les causeries et VSC sont vides de sens et ne remontent pas d’information qui permettraient la communication/l’échange avec les travailleurs présents sur les chantiers : exemple, un Responsable QSSE qui fait le déplacement Lyon <–> Toulon aller/retour en voiture sur un chantier naval et revient avec un rapport d’audit chantier juste noté « RAS » (rien à signaler) ; Pas de REX (retour d’expérience), ni d’enquête sur les événements de type situations dangereuses, presqu’accidents, accidents de travail ; les travailleurs non-encadrants ne sont pas consultés ou ne participent pas à l’élaboration de la politique SST ; identification d’empêchements à la consultation & participation ; seul le service QSSE liste les risques et dangers dans son coin avec des méthodes de sachant (Amdec, Pestel, Swot …) sans consulter personne ; l’organisme audité sous-traite des activités sans se préoccuper des risques et dangers liés à cette sous-traitance ; les travailleurs ne participent pas pour répondre à plusieurs exigences de la norme §5.2, §5.3, §6.1.1 à 6.1.4, §6.2, §7.2, §7.4. Cette liste est ouverte : le lecteur est invité à l’enrichir dans les commentaires en bas de ce « post »
Pourtant la norme ISO45001 – que la France, Allemagne et Espagne ont combattu et empêché son adoption jusqu’à ce qu’ils soient mis en minorité par le vote des pays pauvres où ils externalisent les impacts SST et environnementaux – exige de l’organisme audité d’établir, mettre en œuvre et tenir à jour un ou plusieurs processus pour la consultation et la participation des travailleurs et, quand ils existent, des représentants des travailleurs, à tous les niveaux et pour toutes les fonctions applicables, dans le développement, la planification, la mise en œuvre, l’évaluation des performances et les actions d’amélioration du système de management de la SST.
Pour ce faire, l’organisme audité doit : (a) prévoir les modalités, le temps, la formation et les ressources nécessaires pour la consultation et la participation; (b) fournir, dans les temps impartis, un accès à des informations claires, compréhensibles et pertinentes sur le système de management de la SST; (c) identifier et lever les obstacles ou barrières à la participation et minimaliser ceux qui ne peuvent être supprimés; (d) mettre l’accent sur la consultation des travailleurs non encadrants sur les autres exigences §4.2, §5.2, §5.3, §6.1.1 à 6.1.4, §6.2, §7.2, §7.4, §8.1, § 8.2, § 9.1, § 9.2.2 et pour finir §10.2 et § 10.3
La norme précise que l’accent mis sur la consultation et la participation des travailleurs non encadrants s’applique aux personnes exerçant les activités professionnelles, mais n’est pas destiné à exclure, par exemple, le personnel d’encadrement impacté par les activités professionnelles ou par d’autres facteurs au sein de l’organisme. Il est avéré que la gratuité de la formation pour les travailleurs et sa délivrance pendant les heures de travail, quand cela est possible, peuvent supprimer des barrières significatives à la participation des travailleurs.
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123QSE est un organisme de formation datadocké. Nous sommes en cours de préparation de la certification QUALIOPI. Audit prévu en novembre 2020 afin de bénéficier d’un délai de 4 ans pour le prix de 3 ans. Un an de bonus pour les OF qui se font certifier avant le 31/12/2020 (pendant la pandémie COVID-19).
123QSE vous propose de mesurer vos points forts et points sensibles par rapport aux normes ISO 9001, ISO 14001, ISO 45001, MASE, ISO 17020, ISO 17025, ISO 50001. Cela prendrait une journée. A l’issue de cette journée d’audit, vous saurez exactement où vous en êtes par rapport à ces exigences. 123QSE peut aussi estimer l’effort en temps et en ressources nécessaire pour prétendre aux certificationsprécitéesde votre système de management.
ISO 9001 exige d’attribuer les responsabilités et autorités pour les processus (exigence 4.4.1.e). Elle apporte des changements significatifs : notamment les chapitres 4 et 6 qui concernent le contexte de votre entreprise et la planification. Par ailleurs, le représentant de la direction (responsable qualité) ne fait plus partie des exigences, de même la documentation a été simplifiée, un prestataire externe (travailleur non salarié) peut de ce fait tenir le rôle de responsable qualité ; en revanche le rôle des pilotes de processus est renforcé, et comme souligné plus haut, il faudra leur octroyer l’autorité suffisante pour le pilotage de leur processus… De plus, la direction est désormais auditable aussi bien pour ISO 9001 que pour MASE.
A ce jour, notre expérience d’auditeur nous montre que certains organismes rencontrent des difficultés pour répondre à certaines exigences des référentiels précités : les tops flops pour MASE sont entre autres les clauses §1.4.9 et §1.4.10…
Pour ISO 9001, ça reste l’exigence §7.1.6.
Nous restons à votre écoute pour tout complément d’information.
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