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Les exigences d’ISO 45011 faisant référence à la réglementation sont nombreuses. Si l’on compare ce processus à une lessiveuse, la donnée d’entrée – le linge sale – c’est § 6.1.3tandis que la donnée de sortie – le linge propre – c’est § 9.1.2.

Pour les habitués du référentiel MASE v2014, l’élément d’entrée c’est § 1.4.10 et celui de sortie c’est § 1.4.9. Lors des audits, ces deux exigences font partie des tops flop des audits de certification du MASE v2014 avec le recensement des REX (cf. Retour d’EXpérience § 3.4.1).

Pour faire simple, ISO 45001 comme MASE v2014, demandent dans un premier temps de réaliser un état des lieux de la réglementation applicable (donnée d’entrée) qui se fait par le biais de la veille réglementaire (§ 6.1.3 pour ISO 45001v2018 et § 1.4.10 pour MASE v2014). Pour cela les organismes peuvent avoir un dispositif ou une procédure en interne ou externaliser cette tâche, soit parce qu’ils n’ont pas les compétences en interne soit parce qu’ils considèrent que c’est une activité chronophage…

Cet inventaire est à réaliser périodiquement car les exigences légales (Code du Travail, Code de la Santé Publique, Code de la Sécurité Sociale…) ainsi que les autres exigences(les relations avec les parties prenantes, les propres exigences de l’organisme ou celles du groupe auquel il appartient, APSAD, etc..) évoluent sans cesse. Pour les entreprises adhérentes à l’association MASE, cette veille est facilitée par la mise à disposition de l’outil AMADEO de Bureau Veritas. Les organismes adhérents au MASE reçoivent tous les mois une newsletter avec les commentaires d’un expert de Bureau Veritas qui fait un focus sur les nouveautés du mois.

 Les autres clauses d’ISO 45001 faisant référence à la réglementation sont :

§ 4.2 : la compréhension des besoins et attentes des parties intéressées

§ 5.1, 5.2 : attention au risque pénal et à la faute inexcusable du chef d’entreprise et à son engagement de conformité

§ 6.1, 6.2, 6.1.2.2.1, 6.1.2.2, 6.1.3: actions à mettre en place face aux risques et opportunités et objectifs, document unique d’évaluation des risques professionnels DUER

§ 7.1 et 7.2délégation de pouvoiraccueil QSSE : former les nouveaux entrants,

§ 7.4.1, 7.4.2, 7.5.1: Communication, maîtrise des sous-traitances, Plan de Prévention (PdP), PPSPS,

§ 8.1.2, 8.1.3, 8.1.8: réduire les risques SST et éliminer les dangers

§ 8.2: préparer et répondre aux questions d’urgence. Communication aux autorités

§ 9.1.1, 9.1.2: surveiller, mesurer et évaluer le degré de satisfaction aux exigences légales et autres

§ 9.3: faire le bilan sur le respect de la réglementation dans la revue de direction

§ 10.2: enquête sur les événements indésirables : situations dangereuses, presqu’accidents, premiers soins et accidents de travail et de trajet.

Que propose www.123qse.fr ?

123QSE est agréé organisme d’audit GEHSE.

123QSE est un organisme de formation datadocké

123QSE vous propose de mesurer vos points forts et points sensibles par rapport aux nouvelles versions 2015 des normes ISO 9001 et ISO 14001 et/ou ISO 45001 version 2018et/ou MASE version 2014 et/ou ISO 17020 version 2012 et/ou ISO 17025 version 2017.

 Cela prendrait une journée. A l’issue de cette journée d’audit, vous saurez exactement où vous en êtes par rapport à ces nouvelles exigences. 123QSE peut aussi estimer l’effort en temps et en ressources nécessaire pour prétendre aux certificationsprécitéesde votre système de management. 

La nouvelle version de l’ISO 9001:2015 exige d’attribuer les responsabilités et autorités pour les processus (exigence 4.4.1.e). Elle apporte des changements significatifs par rapport à la version de 2008 : notamment les chapitres 4 et 6 qui concernent le contexte de votre entreprise et la planification. Par ailleurs, le représentant de la direction(responsable qualité) ne fait plus partie des exigences, de même la documentation a été simplifiée, un prestataire externe (travailleur non salarié) peut de ce fait tenir le rôle de responsable qualité ; en revanche le rôle des pilotes de processus est renforcé, et comme souligné plus haut, il faudra leur octroyer l’autorité suffisante pour le pilotage de leur processus… De plus, la direction est désormais auditable aussi bien pour ISO 9001v2015 que pour MASEv2014.

A ce jour, notre expérience d’auditeur nous montre que certains organismes rencontrent des difficultés pour répondre à certaines exigences des référentiels précités : les tops flops pour MASE v2014 sont entre autres les clauses §1.4.9 et §1.4.10…

Pour ISO 9001, ça reste l’exigence §7.1.6.

Nous restons à votre écoute pour tout complément d’information.

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